Mentions légales et confidentialité

Dernière mise à jour : novembre 2026.

Éditeur du site

Patrimoine des Sacres, [forme juridique], au capital de [montant] €
Siège social : [adresse complète]
SIREN : [numéro] · RCS/RNE : [ville ou registre] · TVA intracommunautaire : [numéro ou « non assujetti »]
Téléphone : [numéro] · Email : j.coulon@patrimoinedessacres.fr
Directeur de la publication : [nom et prénom]

Hébergement

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Statut réglementaire

Patrimoine des Sacres est immatriculé au Registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (ORIAS, www.orias.fr) sous le numéro [n° ORIAS] en qualité de [Conseiller en investissements financiers (CIF) et, le cas échéant, autres statuts].

Association professionnelle agréée par l’Autorité des marchés financiers (AMF) : [nom et numéro d’adhérent]. Conseil en investissement délivré de manière [indépendante / non indépendante] au sens de l’article 325-5 du règlement général de l’AMF.

Assurance de responsabilité civile professionnelle : [assureur, numéro de contrat].

Autorités de contrôle : Autorité des marchés financiers, 17 place de la Bourse, 75082 Paris Cedex 02 (amf-france.org) ; Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09 (acpr.banque-france.fr).

Réclamations et médiation

Pour toute réclamation, vous pouvez écrire à j.coulon@patrimoinedessacres.fr. [Délais de traitement et procédure à compléter.] À défaut de solution amiable, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur compétent : [nom et coordonnées du médiateur, par exemple le médiateur de l’AMF pour l’activité de CIF].

Nature des informations publiées

Les informations de ce site sont données à titre indicatif et ne constituent ni un conseil personnalisé, ni une offre. Tout investissement comporte un risque de perte en capital. Un conseil n’est délivré qu’après un entretien et une analyse de votre situation.

Propriété intellectuelle

Les textes, logos et visuels de ce site sont la propriété de Patrimoine des Sacres. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Données personnelles

Responsable du traitement : Patrimoine des Sacres (coordonnées ci-dessus).

Données collectées : via le formulaire de prise de rendez-vous, vos prénom, nom, téléphone, email et éventuelles disponibilités.

Finalité et base légale : répondre à votre demande d’entretien et vous recontacter, sur la base de votre consentement et de mesures précontractuelles prises à votre demande.

Destinataires : Patrimoine des Sacres et son prestataire technique d’envoi de formulaires (Web3Forms), qui transmet votre demande par email.

Durée de conservation : [durée à confirmer, par exemple 3 ans après le dernier contact].

Vos droits : accès, rectification, effacement, opposition, limitation et portabilité, en écrivant à j.coulon@patrimoinedessacres.fr. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

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